Vincent Verpillon


De: Vincent VERPILLON
greffier
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire au tribunal d'instance de Laval
Groupe:
Tribunal d'instance de Laval
tribunal
tribunal_instance="Laval"
JUSB1613547A(source BOMJ)
nomination
17 Mai 201617/05/2016
De: Vincent VERPILLON
greffier, en sa qualité de régisseur suppléant au tribunal d'instance de Laval
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1613547A(source BOMJ)
cessation de fonction
17 Mai 201617/05/2016
De: Vincent VERPILLON
greffier
Objet:
à compter du 1 er juin 2016, régisseur suppléant au tribunal d'instance de Laval
Groupe:
Tribunal d'instance de Laval
tribunal
tribunal_instance="Laval"
suppleant
JUSB1606698A(source BOMJ)
nomination
04 Mars 201604/03/2016
De: Verpillon (Vincent)
Objet:
greffier du troisième grade, en sa qualité de régisseur suppléant du tribunal d'instance de Florac
date_debut="2000-04-13"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Florac"
suppleant
JORFTEXT000000600247(source JORF)
cessation de fonction
11 Décembre 200211/12/2002
De: Verpillon (Vincent)
greffier du troisième grade du tribunal d'instance de Mende
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Florac
Groupe:
Tribunal d'instance de Florac
date_debut="1997-07-21"
tribunal
tribunal_instance="Florac"
suppleant
JORFTEXT000000368835(source JORF)
nomination
28 Août 199728/08/1997
De: Verpillon (Vincent)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Mende
Remplace:
Mme Toubas
Groupe:
Tribunal d'instance de Mende
tribunal
tribunal_instance="Mende"
JORFTEXT000000745794(source JORF)
nomination
31 Août 199631/08/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.